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38 décisions
- 6 juillet 2026 · HénansalÉlus et institutionsDésignation des membre des commissions communautairesLire la décision
- 5 juin 2026 · HénansalÉlus et institutionsElection des délégués et des suppléants en vue des élections sénatoriales 2026Lire la décision
- 1 juin 2026 · HénansalCulture et sportModernisation du logo de la communeLire la décision
- 1 juin 2026 · HénansalÉlus et institutionsAdoption du règlement du conseil municipalLire la décision
- 1 juin 2026 · HénansalÉlus et institutionsFormation des élus-délégué formationsLire la décision
- 1 juin 2026 · HénansalVoirie et travauxMaison route des Caps Choix de l'entreprise pour le traitement de la MeruleLire la décision
- 27 avril 2026 · HénansalÉlus et institutionsDélégation donnée au maire d'ester en justiceLire la décision
- 27 avril 2026 · HénansalCommande publiqueApprobation du reglement d'attribution des lots du lotissement Le ClossetLire la décision
- 27 avril 2026 · HénansalVoirie et travauxDevis des travaux de débroussaillage de routes communalesLire la décision
- 27 avril 2026 · HénansalÉcoles et jeunesseDemande de cofinancement de l'école de voile pour le RPI Hénansal QuintneicLire la décision
- 27 avril 2026 · HénansalÉlus et institutionsElection des membres de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 27 avril 2026 · HénansalVoirie et travauxAvenant modificatif de la convention constitutive du SDE22Lire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalFinances et budgetVote des taux d'imposition pour l'année 2026Lire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalÉlus et institutionsÉlection de délégués au syndicats départemental d'énergie des côtes d'ArmorLire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalÉlus et institutionsDésignation du représentant de la commune à l'AlecLire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalÉlus et institutionsDésignation d'un délégué au réseau des correspondants défense de la communeLire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalÉlus et institutionsDésignation d'un élu délégué à EnedisLire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalPersonnelDésignation des délégués au CNASLire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalÉlus et institutionsDétermination de la fréquence et des dates des prochains conseils municipauxLire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalÉlus et institutionsAttribution des commissions et désignation des membresLire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalÉlus et institutionsDélégations du conseil municipal au maireLire la décision
- 30 mars 2026 · HénansalÉlus et institutionsFixation des indemnités de fonction du maire et des adjointsLire la décision
- 9 mars 2026 · HénansalTarifsRévision du loyer du logement communal à usage professionnelLire la décision
- 9 mars 2026 · HénansalFinances et budgetApprobation du Compte Financier Unique 2025 budget annexe Lot Le ClossetLire la décision
- 9 mars 2026 · HénansalSubventions et associationsAttribution des subventions aux associations pour l'année 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · HénansalPersonnelCréation poste non permanent adjoint technique accroissement saisonnier d'activitéLire la décision
- 9 mars 2026 · HénansalFinances et budgetVote du Budget Annexe Primitif 2026 du Lotissement Le ClossetLire la décision
- 9 mars 2026 · HénansalFinances et budgetVote du Budget Primitif 2026 de la CommuneLire la décision
- 9 mars 2026 · HénansalFinances et budgetAffectation du résultat 2025 budget annexe Lot Le ClossetLire la décision
- 9 mars 2026 · HénansalFinances et budgetAffectation du résultat 2025 au Budget Primitif 2026 de la communeLire la décision