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39 décisions
- 15 octobre 2026 · DuaultÉcoles et jeunesseParticipation de la commune aux projets de l'écoleLire la décision
- 15 octobre 2026 · DuaultÉlus et institutionsChoix du Référent DéontologueLire la décision
- 15 octobre 2026 · DuaultSubventions et associationsAssurance lors de la mise à disposition à titre gracieux de la salle pour les associationsLire la décision
- 15 octobre 2026 · DuaultPersonnelNomination d'un agent recenseurLire la décision
- 3 septembre 2026 · DuaultVoirie et travauxPrix de vente caveaux au cimetièreLire la décision
- 3 septembre 2026 · DuaultFinances et budgetDécision Modificative 2 2026Lire la décision
- 3 septembre 2026 · DuaultÉlus et institutionsNomination d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 3 septembre 2026 · DuaultPersonnelMise en concurrence des contrats statutaires CDGLire la décision
- 5 juin 2026 · DuaultÉlus et institutionsElection des délégués et suppléants - Sénatoriales 2026Lire la décision
- 21 mai 2026 · DuaultÉlus et institutionsRepresentant communal Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 21 mai 2026 · DuaultÉlus et institutionsDélégués aux commissions thématiques de GPALire la décision
- 21 mai 2026 · DuaultÉlus et institutionsRéférents asso D2Lire la décision
- 21 mai 2026 · DuaultAutresProposition des membres à la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 21 mai 2026 · DuaultFinances et budgetRattrapage des amortissementsLire la décision
- 9 avril 2026 · DuaultFinances et budgetCompte financier unique (CFU) 2025Lire la décision
- 9 avril 2026 · DuaultÉlus et institutionsIndemnités élusLire la décision
- 9 avril 2026 · DuaultÉcoles et jeunesseForfait scolaire Ecole Diwan CARHAIXLire la décision
- 9 avril 2026 · DuaultAutresAchat pulvérisateur électriqueLire la décision
- 9 avril 2026 · DuaultFinances et budgetDécision Modificative 1 2026Lire la décision
- 9 avril 2026 · DuaultÉlus et institutionsIndemnités de fonction des élusLire la décision
- 9 avril 2026 · DuaultPersonnelDélégations aux adjoints, Création poste conseiller délégué et formation des commissionsLire la décision
- 9 avril 2026 · DuaultFinances et budgetAffectation du résultatLire la décision
- 20 mars 2026 · DuaultÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · DuaultÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · DuaultÉlus et institutionsFixation du nombre d'adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · DuaultÉlus et institutionsFeuille de proclamation Maire et adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · DuaultÉlus et institutionsListe d'adjoints 1/1Lire la décision
- 20 mars 2026 · DuaultÉlus et institutionsProcès verbal de l'élection du maire et des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · DuaultÉlus et institutionsTableau du Conseil MunicipalLire la décision
- 6 mars 2026 · DuaultFinances et budgetVote du budget primitif 2026Lire la décision