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50 décisions
- 29 octobre 2026 · CarnoëtFinances et budgetIntégration des frais d'études et DM N° 4Voir la décision
- 29 octobre 2026 · CarnoëtFinances et budgetDM N° 4 intégration des frais d'étudesVoir la décision
- 29 octobre 2026 · CarnoëtFinances et budgetAchat de décorations de Noël et Décision modificative (DM) N° 3Voir la décision
- 29 octobre 2026 · CarnoëtCommande publiqueOuverture consultation demande [particulier] avis CMVoir la décision
- 29 octobre 2026 · CarnoëtÉlus et institutionsDésignation suppléant pour siéger au CLECTVoir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtFinances et budgetNumérisation des actes d'Etat CivilVoir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtEnvironnementProjet d'extension du site Natura 2000 "Vallée de l'Aulne"Lire la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtVente de terrainVente d'une portion communale n° 31 à "Le leign"Voir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtFinances et budgetProjet de numérisation des actes d'Etat Civil : décision modificative n° 3Voir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtAutresLa Vallée Des Saints proposition de création d'une SCI avis du conseil municipalVoir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtPersonnelContrat groupe assurance statutaire participation à la mise en concurrenece proposée par le cdg 22Voir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtVoirie et travauxSDE 22 convention amiable pour le renouvellement réseau BT au LeignVoir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtFinances et budgetProposition d'achat de petits matériels pour le service technique et DM N° 2Lire la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtFinances et budgetDM N° 1 au BP 2026 opération 355 achat des maisons 3 et 5 Rue du PénityVoir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtVoirie et travauxAdhésion à la convention de mandat de maîtrise d'ouvrage proposé par GPAVoir la décision
- 30 juillet 2026 · CarnoëtVoirie et travauxVoirie 2026 validation du programme d'investissementVoir la décision
- 5 juin 2026 · CarnoëtEnvironnementAvis du conseil sur le projet éolien Scrignac et BolazecVoir la décision
- 5 juin 2026 · CarnoëtPermis et lotissementsInstitution de servitudes au lotissement de Pont Ar Gwin pavillons BSBVoir la décision
- 5 juin 2026 · CarnoëtÉlus et institutionsÉlection des délégués et suppléants pour les élections sénatorialesVoir la décision
- 21 mai 2026 · CarnoëtSubventions et associationsVote des subventions communales 2026Voir la décision
- 21 mai 2026 · CarnoëtPréemptionAcquisition d'un bien par voie de préemption 3 et 5 Rue du PénityVoir la décision
- 21 mai 2026 · CarnoëtSubventions et associationsVote des subventions communales année 2026Voir la décision
- 21 mai 2026 · CarnoëtÉcoles et jeunesseForfait scolaire école Diwan de CarhaixVoir la décision
- 21 mai 2026 · CarnoëtÉlus et institutionsAssociation D2 de CALLAC désignation de 2 élus référentsVoir la décision
- 21 mai 2026 · CarnoëtÉlus et institutionsDésignation de 3 conseillers pour siéger dans l'ensemble des 8 commissions de GPAVoir la décision
- 21 mai 2026 · CarnoëtSubventions et associationsVote des subventions communalesVoir la décision
- 27 mars 2026 · CarnoëtFinances et budgetVote des taux des contributions directes pour l'année 2026Voir la décision
- 27 mars 2026 · CarnoëtFinances et budgetDélibération pour le voyage des collégiens lycéens et étudiantsVoir la décision
- 27 mars 2026 · CarnoëtÉlus et institutionsÉlections des commissions communales et extérieuresVoir la décision
- 27 mars 2026 · CarnoëtPersonnelInstauration de IHTS pour travaux supplémentaires pour le personnel communalVoir la décision