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48 décisions
- 26 octobre 2026 · Caouënnec-LanvézéacTarifsTarifs salle des fêtes 2027Voir la décision
- 26 octobre 2026 · Caouënnec-LanvézéacTarifsTarifs occupation de la salle des fêtes pour des activités sportives à but lucratifVoir la décision
- 26 octobre 2026 · Caouënnec-LanvézéacTarifsTarifs cimetière et columbarium 2027Voir la décision
- 26 octobre 2026 · Caouënnec-LanvézéacTarifsRepas du 11 novembre - Fixation du tarif accompagnantsVoir la décision
- 26 octobre 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsApprobation du rapport de la Commission Loclae des Chargées Transférées (CLECT) au 01.01.2026 - Partie dérogatoireVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉcoles et jeunesseDélib du 14.09.26 Participation des jeunes au repas du 11 novembre Bons d'achat pour les jeunesVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Caouënnec-LanvézéacFinances et budgetDélib du 14.09.26 Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH)Voir la décision
- 14 septembre 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉcoles et jeunesseDélib du 14.09.26 Spectacle pour les enfants des écoles élémentaires et maternelles de LTC - Saison 2026 -2027Voir la décision
- 14 septembre 2026 · Caouënnec-LanvézéacFinances et budgetDélib du 14.09.26 Décision modificative n° 1-2026 - Amortissements 2026Voir la décision
- 14 septembre 2026 · Caouënnec-LanvézéacPersonnelDélib du 14.09.26 Contrat-groupe assurance statutaire - Délibération mandatant le CDG 22 pour la mise en concurrence du contrat-groupeVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Caouënnec-LanvézéacSubventions et associationsDélib du 14.09.26 Vote des Subventions communales 2026Voir la décision
- 14 septembre 2026 · Caouënnec-LanvézéacSubventions et associationsDélib du 14.09.26 fonds de soutien aux communes sinistrées par les incendiesVoir la décision
- 14 septembre 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉcoles et jeunesseDélib du 14.09.26 Fonds d'aide aux jeunes 2026Voir la décision
- 27 juillet 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsDésignation d'un représentant pour la Commission Locale d'Evaluation des Charges transférées (CLECT) de LTCVoir la décision
- 5 juin 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsDésignation des délégués du conseil municipal et de leurs supplénats pour les élections sénatorailes 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsCommissions communales (délibération annulant et remplaçant celle du 04.05.26)Voir la décision
- 5 juin 2026 · Caouënnec-LanvézéacEnvironnementParticipation communale 2026 destruction nid frelons asiatiquesVoir la décision
- 5 juin 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsReprésentants communaux Association Trégor Solidarité (ATS)Voir la décision
- 4 mai 2026 · Caouënnec-LanvézéacAutresLotissement Le Castel (SPLA) - Autorisation de signature de l'acte de rétrocession des équipements communs dans le domaine public à la commune de Caouënnec-LanvézéacLire la décision
- 4 mai 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsNomination du représentant de la commune de Caouënnec-Lanvézéacau sein de la Société Publique Locale d'Aménagement (SPLA) Lannion Trégor AménagementVoir la décision
- 4 mai 2026 · Caouënnec-LanvézéacFinances et budgetEmprunt 120 000 - Acquisition garage TrédanVoir la décision
- 4 mai 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsDésignation des divers représentants, délégués ou correspondants communauxVoir la décision
- 4 mai 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsFormation des élusVoir la décision
- 4 mai 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) - Proposition de la communeVoir la décision
- 4 mai 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsDélégations consenties au Maire par le Conseil MunicipalVoir la décision
- 4 mai 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsCommissions communalesVoir la décision
- 14 avril 2026 · Caouënnec-LanvézéacÉlus et institutionsDésignation des membres du comité de la caisse des écolesVoir la décision
- 9 avril 2026 · Caouënnec-LanvézéacFinances et budgetVote du Compte financier unique (CFU) 2025 communeVoir la décision
- 9 avril 2026 · Caouënnec-LanvézéacFinances et budgetApprobation du Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 9 avril 2026 · Caouënnec-LanvézéacFinances et budgetApprobation du Compte financier unique (CFU) 2025Lire la décision