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- 16 novembre 2026 · BourseulPersonnelPersonnel communal : creation de poste et mise à jour des effectifsLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulAutresMagasin PROXI et appartementLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulSubventions et associationsAide financiere subventions diverses année 2027Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulAutresInformatiqueLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulÉcoles et jeunesseEcole Regroupement pedagogique intercommunalLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulEnvironnementEspaces verts1Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulFinances et budgetDécision modificative4Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulÉcoles et jeunesseEcole : panneaux photovoltaïquesLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulSocialRepas des ainés1Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulEnvironnementRapports PADD eau potable assainissement et déchetsLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulAutresCours de yoga1Lire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulÉlus et institutionsPacte de gouvernance de Dinan AgglomérationLire la décision
- 16 novembre 2026 · BourseulÉlus et institutionsRapport de la commission locale des charges transféréesLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulCommande publiqueAvenant pour la couverture du toit de la slle polyvalente1Lire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulFinances et budgetTaxe sur les logements vacantsLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulAutresNumérisation des actes d'état civilLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulAutresInformatique MairieLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulPersonnelMandatant le CDG22 pour la mise en concurrence d'assurance statutaireLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulSubventions et associationsAssociations bénéficiant d'un local communalLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulEnvironnementSite des AulnaysLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulVoirie et travauxDevis pour le portail et le portillon du cimetièreLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulSubventions et associationsAssociation voulant faire une demande d'aideLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulVoirie et travauxParking Place de la LibertéLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulCulture et sportChauffage de l'égliseLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulPersonnelPersonnel communal augmentation du RIFSEEPLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulCulture et sportClôture du parking au terrain de footballLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulCulture et sportAménagement d'un dépôt derriere le terrain de footballLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulPersonnelCréation de posteLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulCulture et sportCalvaire à côté du terrain de footballLire la décision
- 18 septembre 2026 · BourseulFinances et budgetMise en non-valeurLire la décision