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90 décisions
- 2 avril 2026 · BobitalÉlus et institutionsApprobation P.V. CM du 26 mars 2026Lire la décision
- 27 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsApprobation P.V. CM du 21 mars 2026Lire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsIndemnités de fonctions aux conseillers municipaux - corrigéLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsIndemnités de fonctions aux conseillers délégués - corrigéLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsIndemnités de fonctions au Maire corrigéeLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsIndemnités de fonctions aux adjoints au maire - corrigéeLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalVoirie et travauxCréation d'un comité consultatif relatif au projet de rénovation d'un appartementLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalVoirie et travauxCréation d'un comité consultatif relatif au projet d'aménagement du parking [particulier]Lire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsDélégations au maireLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsIndemnités de fonctions aux conseillers municipauxLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsIndemnités de fonctions aux conseillers déléguésLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsIndemnités de fonctions aux adjoints au maireLire la décision
- 26 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsIndemnités de fonctions au MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsElection du Maire et des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsElection des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsDétermination du nombre des adjointsLire la décision
- 21 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 21 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsApprobation P.V. CM du 12 mars 2026Lire la décision
- 13 mars 2026 · BobitalÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 janvier 2026Lire la décision
- 12 mars 2026 · BobitalPersonnelCréation d'un poste non permanent d'un agent contractuel pour accroissement d'activitéLire la décision
- 12 mars 2026 · BobitalFinances et budgetApprobation du compte financier unique 2025Lire la décision
- 12 mars 2026 · BobitalFinances et budgetAffectation du résultat de l'exercice 2025Lire la décision
- 12 mars 2026 · BobitalFinances et budgetVote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2026Lire la décision
- 16 janvier 2026 · BobitalFinances et budgetDM n°3 - Attrib de Comp & intérêts empruntLire la décision
- 16 janvier 2026 · BobitalÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 16 12 2025Lire la décision
- 22 décembre 2025 · BobitalÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) du 18 11 2025Lire la décision
- 17 décembre 2025 · BobitalFinances et budgetModificative N°2 - Budget Principal - Virement de crédits d'insvestissementLire la décision
- 16 décembre 2025 · BobitalTarifsTarif de location Salle du Louvre - SophrologieLire la décision
- 16 décembre 2025 · BobitalPersonnelAugmentation de DHS (durée hebdomadaire de service)Lire la décision
- 16 décembre 2025 · BobitalÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) 16 10 2025Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.