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90 décisions
- 9 juillet 2026 · BobitalÉlus et institutionsDésignation référent mission localeLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalÉcoles et jeunesseParticipation fonds d'aide aux jeunesLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalÉcoles et jeunesseDispositif « argent de poche 2026 »Lire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalSocialApprobation projet rénovation création de deux logements locatifsLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalFinances et budgetApprobation plan de financement logementLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalCommande publiqueAutorisation engager procédure consultation des entreprises rénovation du bâtiment communalLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalCommande publiqueAttribution marche maîtrise d'Uvre Reamenagement du parkingLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalFinances et budgetDemande subvention fonds vert projet Reamenagement parking écoleLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalÉcoles et jeunesseApprobation projet Reamenagement du parking de l'écoleLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalFinances et budgetDemande fonds concours projet Reamenagement parkingLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalFinances et budgetDemande subvention agence de l'eau Loire-Bretagne projet de Reamenagement parkingLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalFinances et budgetÉvolution gestion parc informatiqueLire la décision
- 9 juillet 2026 · BobitalFinances et budgetParticipation financière accueil étape tour de BretagneLire la décision
- 26 mai 2026 · BobitalAutresArrêt Pprojet révision PuihLire la décision
- 26 mai 2026 · BobitalAutresAcceptation donation terrainLire la décision
- 26 mai 2026 · BobitalCulture et sportJoutes nautiquesLire la décision
- 26 mai 2026 · BobitalÉlus et institutionsInstitutions et vie politique — Désignation de représentantsLire la décision
- 26 mai 2026 · BobitalÉlus et institutionsDésignation représentantLire la décision
- 26 mai 2026 · BobitalFinances et budgetFinances locales — FiscalitéLire la décision
- 26 mai 2026 · BobitalÉlus et institutionsCommission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 26 mai 2026 · BobitalÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) cm du 02.04.2026Lire la décision
- 12 mai 2026 · BobitalFinances et budgetAnnexe de la délibération 2026-06 état 1259Lire la décision
- 2 avril 2026 · BobitalÉlus et institutionsDESIGNATION D'UN NOM DE LIEU Lot. de 8 lots ru due Cobai, parc [particulier]Lire la décision
- 2 avril 2026 · BobitalÉcoles et jeunesseClôture de la régie « garderie »Lire la décision
- 2 avril 2026 · BobitalÉcoles et jeunesseClôture de la régie « cantine »Lire la décision
- 2 avril 2026 · BobitalÉcoles et jeunesseCréation d'un comité consultatif des affaires scolaires, de la petite enfance et de la jeunesseLire la décision
- 2 avril 2026 · BobitalEnvironnementCréation d'un Comité consultatif « Environnement et Vie locale »Lire la décision
- 2 avril 2026 · BobitalVoirie et travauxChoix d'un maître d'uvre Rénovation d'un logement communal à BobitalLire la décision
- 2 avril 2026 · BobitalVoirie et travauxRénovation éclairage public SDE 22Lire la décision
- 2 avril 2026 · BobitalPersonnelCréation de postes non permanent pour un accroissement temporaire d'activitéLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.