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42 décisions
- 4 novembre 2026 · AucaleucFinances et budgetBudget communal 2026 - décision modificative n°2Lire la décision
- 4 novembre 2026 · AucaleucFinances et budgetBudget communal 2026 - décision modificative n°1Lire la décision
- 4 novembre 2026 · AucaleucÉlus et institutionsRapport de la CLECT 2026 de Dinan AgglomérationLire la décision
- 4 novembre 2026 · AucaleucÉlus et institutionsPacte de gouvernance de Dinan Agglomération - avis de la CommuneLire la décision
- 23 septembre 2026 · AucaleucÉlus et institutionsRapport développement durable 2025 de Dinan AgglomérationLire la décision
- 23 septembre 2026 · AucaleucEnvironnementRapport prévention et gestion des déchets 2025 de Dinan AgglomérationLire la décision
- 23 septembre 2026 · AucaleucÉlus et institutionsDésignation des référents déontologues pour les élusLire la décision
- 23 septembre 2026 · AucaleucSubventions et associationsSubvention exceptionnelle au fond de soutien ouverte par l'AMFLire la décision
- 9 juillet 2026 · AucaleucAutresConvention d'occupation d'une partie de la parcelle B122 à la [nom] pour d'antennes relaisLire la décision
- 9 juillet 2026 · AucaleucVoirie et travauxRénovation de 12 luminaires d'éclairage public à la [nom] par le SDE 22Lire la décision
- 9 juillet 2026 · AucaleucÉlus et institutionsMotion sur l'hôpital de DinanLire la décision
- 5 juin 2026 · AucaleucÉlus et institutionsElections sénatoriales - Elections des délégués et suppléants communauxLire la décision
- 5 juin 2026 · AucaleucÉlus et institutionsElections des délégués et suppléants communaux pour les Elections sénatorialesLire la décision
- 20 mai 2026 · AucaleucÉlus et institutionsDésignation des membres de la CLECT de Dinan AgglomérationLire la décision
- 20 mai 2026 · AucaleucÉlus et institutionsCommission Intercommunale des Impôts Directs - proposition des membresLire la décision
- 20 mai 2026 · AucaleucÉlus et institutionsCommission Communale des Impôts Directs - proposition des membresLire la décision
- 20 mai 2026 · AucaleucVoirie et travauxRénovation de 8 lanternes d'éclairage public par le SDE22Lire la décision
- 20 mai 2026 · AucaleucCommande publiqueBusage d'une partie du chemin pédestre à la MégraisLire la décision
- 20 mai 2026 · AucaleucTarifsTarifs Cantine-Garderie à compter du 01.09.2026Lire la décision
- 20 mai 2026 · AucaleucSubventions et associationsAttribution des subventions 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · AucaleucFinances et budgetTaxes directes locales - taux 2026Lire la décision
- 8 avril 2026 · AucaleucÉlus et institutionsDésignation des délégués communauxLire la décision
- 8 avril 2026 · AucaleucÉlus et institutionsCommissions communalesLire la décision
- 20 mars 2026 · AucaleucÉlus et institutionsDélégation accordées au Maire par le Conseil MunicipalLire la décision
- 20 mars 2026 · AucaleucÉlus et institutionsIndeminités de fonction des élusLire la décision
- 20 mars 2026 · AucaleucÉlus et institutionsElection des adjoints au MaireLire la décision
- 20 mars 2026 · AucaleucÉlus et institutionsDétermination du nombre d'ajdoints au maireLire la décision
- 20 mars 2026 · AucaleucÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 4 mars 2026 · AucaleucEnvironnementRPQS 2024 de Dinan Agglomération - eau potable et assainissementLire la décision
- 4 mars 2026 · AucaleucFinances et budgetBudget primitif 2026Lire la décision