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81 décisions
- 4 mai 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecVente de terrainVente bâtiment rue du Bel AirVente par la commune90 000 €Lire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecEnvironnementSubvention piégeurs ragondinsLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecAutresDistributeur pizzasLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsDélégation attributions du cm au maireLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecAutresCabinet médicalLire la décision
- 4 mai 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecAutresSous location cabinet médicalLire la décision
- 14 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsDélégations de fonctions aux élusLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsCommissions communalesLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsCommission appel offreLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecVoirie et travauxParticipation réhabilitation bâtimentLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecPersonnelDélégué CNASLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsComposition CcleLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsÉlu référent sécurité routièreLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsDélégués SdemLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsRégime indemnitaire des élusLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsCorrespondant défenseLire la décision
- 13 avril 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsDélégué CSSLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsÉlection maires déléguésLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsFixation nombre adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsÉlection des adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsFixation du nombre adjointsLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsÉlection des maires déléguésLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecÉlus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 20 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecFinances et budgetBudget 2026 communeLire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecFinances et budgetBudget primitif (BP) 2026 Coet NostraLire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecFinances et budgetBudget primitif 2026 _ lot Coet NostraLire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecFinances et budgetReprise anticipée résultats lot Coet NostraLire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecFinances et budgetTaxe aménagement 2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · Saint-Gérand-CroixanvecFinances et budgetTaux imposition 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.