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120 décisions
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeTarifsRevalorisation montants des loyers de logements communaux au 01.07.2026Lire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeAutresConvention de servitudes avec Enedis pour dossier panneaux Photovoltaiques sur bâtiments communauxLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetMise en place de Panneaux Photovoltaiques sur Bâtiments communaux recours à l'empruntLire la décision
- 19 juin 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsPloërmel communauté détermination des élus siégeant à la commission locale d'évaluation des charges transférées CLECTLire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeVoirie et travauxModification du programme de travaux de voirie année 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsAjout d'un membre à la commission communale thématique facultative affaires scolaires cantine garderie et transport scolaireLire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDélégations consenties au maire par le conseil municipal le 03.04.2026 additif à la délégation N° 15Lire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeAutresPublicité des actes des collectivités territoriales modification de la délibération du 24.06.2022Lire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeAutresConvention occupation domaine public avec MR [particulier] de foot golfLire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsRenouvellement de la commission communale des impôts directs CCIDLire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéePersonnelMise à disposition de personnel communal au secrétariat de la mairie de Lantillac pendant les congés annuelsLire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetFixation des taux d'imposition communaux année 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeEnvironnementPrise en charge financière intégrale par la commune des frais de piégeage des frelons asiatiques par les particuliersLire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeSubventions et associationsSubventions aux associations année 2026Lire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetClôture du budget annexe lotissement la ForêtLire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeFinances et budgetAffectation des résultats année 2025Lire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsIndemnité des élus communaux année 2025Lire la décision
- 30 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéePermis et lotissementsLotissement du Clos de la Vigne vente du lot N° 07Vente par la commune583 m²Lire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉcoles et jeunesseDéménagement école Suzanne Bourquin à [nom] présentation de la proposition de conventionLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéePersonnelOgec Rpi Lanouee les forges demande de remboursement pour mise à disposition de personnel année scolaire 2024 2025Lire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeAutresLocal commercial 2 rue du Paradis Demande achat vitrine réfrigéréeLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeTarifsMaison assistantes maternelles du site de Lanouee demande de reconduction du loyer réduitLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation de représentants communaux dans diverses instances association des collectivités forestières du Morbihan et démarche forêt bois et territoire du pays de PloërmelLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation de correspondants communaux dans diverses instances défense et mémoire combattante et AddictionsLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation de référents communaux dans diverses instances pays art histoire pays de Rohan sécurité routière association patrimoine Fdgdon et protection animaleLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsDésignation de délégués communaux dans divers organismes extérieurs Aric Sdem et mission locale du pays de PloërmelLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéePersonnelDésignation de délégués du comité national d'action sociale CNASLire la décision
- 3 avril 2026 · Forges de LanouéeÉlus et institutionsComposition du centre communal d'action sociale CCASLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.