Aller aux résultats (178)
178 décisions
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneAutresConvention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle ZN 23Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneSubventions et associationsConvention de mise à disposition salle Fantine à CVH pour association co-pilo'âgesLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneAutresConvention de servitude avec le SDE35 sur la parcelle 301A752Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneTarifsMise à disposition gratuite de la salle Léolpoldine CVH au secours populaire françaisLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneVoirie et travauxAdressage postal_validation d'une liste de changements restreinteLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneAutresAvis dossier soumis à consultation du public SCEA LA PREVOSTAISLire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneVoirie et travauxAdressage postal retrait délibération n° 2026 05 057Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 5 juin 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneCommande publiqueGroupement de commandes EPCI sT Meen Montauban_Entretien de la voirie et des équipements communautaires et municipaux, des ZA et de ZAELire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 4 juin 2026Lire la décision
- 2 juillet 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 2 juillet 2026Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetBudget supplémentaire 2026 avec reprise des résultats 2025Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetVote des comptes administratifs 2025Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneSubventions et associationsAttribution des subventions aux organismes de droit privé_exercice 2026Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetAffectation des résultats 2025Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetApprobation des comptes de gestion 2025Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneFinances et budgetBilan annuel des opérations immobilières_exercice 2025Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsProposition de membres pour la commission communale des impôts directs CCIDLire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelPrévoyance de maintien de salaire_adhesion au contrat groupe du CDG35Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagnePersonnelCréation de postes non permanentsLire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneTarifsMise à disposition gratuite de la salle Esméralda au CVH au département 35 séances "en route vers le permis"Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneCommande publiqueAdhesion au groupement de commandes entretien de voirieLire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneTarifsMise à disposition gratuite de salles communales au secours catholiqueLire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneCommande publiqueArrêt convention constitutive au groupement de commandes pour un marché de travaux modernisation et travaux neufs sur la voirie communales et ses dépendancesLire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneSubventions et associationsAdhésion à l'Association des Acheteurs Publics AAPLire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séance Conseil Municipal du 4 juin 2026Lire la décision
- 4 juin 2026 · Montauban-de-BretagneÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance de conseil municipal du 7 mai 2026Lire la décision
- 29 mai 2026 · Montauban-de-BretagneCommande publiqueGroupement de commandes_Entretien mécanique des voies et espacesLire la décision
- 7 mai 2026 · Montauban-de-BretagneVoirie et travauxAdressage postalLire la décision
- 7 mai 2026 · Montauban-de-BretagneVente de terrainVente parcelles AC 1067, 1071, 1072,1073,1074,1075 et 1076 pour pharmacie, 1 impasse du lavoirVente par la commune66 200 €410 m²Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.