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177 décisions
- 29 juin 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 11 mai 2026 - ApprobationLire la décision
- 5 juin 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Désignation des délégués du Conseil municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des SénateursVoir la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Commission Consultative des Services Publics Locaux - DésignationsLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Commission de contrôle des listes électorales - DésignationsLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Commission de Délégation de Service Public - ElectionsLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorCulture et sportCulture - Licence d'entrepreneur de spectacles - RenouvellementLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsFinances - Commission Communale des Impôts Directs - Renouvellement des membresVoir la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Groupement de commandes - Désignation de membres permanents pour la Commission d'Appel d'OffreLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Comité National d'Action Sociale - DésignationsLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsFinances - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - DésignationsLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Comité de jumelage - DésignationsLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - DésignationLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - CEREMA - DésignationLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Commission communale pour l'accessibilité - CréationLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Correspondant Défense - DésignationLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Correspondant Incendie et Secours - DésignationLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Commission d'Appel d'Offres - ElectionsLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Référent Sécurité Routière - DésignationLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Adhésion à des organismesLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorSocialAffaires générales - Santé - Mise en place d'un groupe de travailLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorPersonnelRessources Humaines - Création d'un Comité Social Territorial (CST) communLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorVoirie et travauxCadre de Vie - Eclairage public - Mise en place d'un groupe de travailLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorCommande publiqueCadre de Vie - Entretien des feux de carrefour - Adhésion à la centrale d'achat du SDE 22Lire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du ConseilLire la décision
- 11 mai 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 13 avril 2026 - ApprobationLire la décision
- 14 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Commission de délégation de Services Publics - Dépôt des listesLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - VIGIPOL - DésignationsLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorSocialEspaces Publics - Eclairage public - Rénovation de 29 foyers dans le cadre du programme "Fonds Vert"Lire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Centre Hospitalier du Penthièvre et du Poudouvre (CH2P) - Conseil de surveillance - DésignationLire la décision
- 13 avril 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Centre Hospitalier de Saint-Brieuc-Tréguier-Paimpol - Conseil de Surveillance - DésignationLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.