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202 décisions
- 21 mai 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 21 mai 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsElection des membres du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 14 mai 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAcquisition du matériel et outillages techniquesLire la décision
- 14 mai 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAcquisition de pièces et équipements pour le service techniqueLire la décision
- 12 mai 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRemplacement de la porte d'entrée Mairie Saint Georges de ChesnéLire la décision
- 21 avril 2026 · Rives-du-CouesnonCulture et sportAcquisition et installation d'un filet de protection pour équipements sportifsLire la décision
- 21 avril 2026 · Rives-du-CouesnonCulture et sportAcquisition de mousses de protection pour poteaux d'équipements sportifsLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonAutresCommerce SMC - bail de location-géranceLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonFinances et budgetBudget principal - Affectation du résultat 2025Lire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelMise à jour du tableau des effectifs au 17.04.2026Lire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonPersonnelModification temps de travail adj tech TNCLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsFixation du nombre de membres du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsElection des membres du conseil d'administration du CCASLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation des délégués de FA au SMICTOMLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au SDE35Lire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation des délégués de FA au SCOT du Pays de FougèresLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation d'un représentant à la commission de contrôle des listes électoralesLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation des membres de la coop scolaire RDC-LCSALire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsCréation des commissions municipalesLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation des membres des commissions municipalesLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDélégations du CM consenties au MaireLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) séance du 20.03.2026Lire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 16 avril 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 14 avril 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAcquisition d'un camion pour les services techniquesLire la décision
- 2 avril 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAcquisition KIT outillage TechniqueLire la décision
- 25 mars 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueAcquisition divers matériels et outillages techniquesLire la décision
- 20 mars 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsAdoption du tableau du conseil municipalLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.