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202 décisions
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation d'un représentant au sein du comité des partenaires mobilitésLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) séance du 18.06.2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonAutresCommerce de St Marc - bail de location-géranceLire la décision
- 9 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsElection des délégués et suppléants sénatoriauxLire la décision
- 6 juillet 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseAcquisition de mobilier déstiné à l'école SGCLire la décision
- 30 juin 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du PV des séances du 21.05.2026 et 05.06.2026Lire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonVente de terrainCession du fonds de commerce de l'auberge de VendelVente par la communeLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation des représentants au sein de la CCIDLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueMarché de restauration scolaire et extrascolaire - avenant n°1Lire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation des membres à la CLECT de Fougères AgglomérationLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonTarifsTarifs ALSHLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonTarifsTarifs restauration scolaire et extrascolaire 2026-2027Lire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonSubventions et associationsSubventions versées aux établissements scolairesLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonFinances et budgetFermages et vente de foinLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonSubventions et associationsSubvention exceptionnelle OCCE SMCLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonVoirie et travauxIndemnisation amiable - monument funéraire cimetière SJCLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de séanceLire la décision
- 18 juin 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRESCOPERI 2 Tranche 1 Validation phase APDLire la décision
- 15 juin 2026 · Rives-du-CouesnonEnvironnementContrat d'exploitation durable de haies et de valorisation en plaquettes Collectif Bois Bocage 35Lire la décision
- 12 juin 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseAcquisition de petit matériel pour la micro-crècheLire la décision
- 11 juin 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseAcquisition d'un Néttoyeur vapeur Micro CrècheLire la décision
- 11 juin 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueRemplacement de la porte d'entrée du local technique de Saint-Marc-sur-CouesnonLire la décision
- 9 juin 2026 · Rives-du-CouesnonÉcoles et jeunesseAcquisition d'armoire basse et siège de bureau pour le relais petite enfanceLire la décision
- 5 juin 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsElection des délégués et suppléants sénatoriauxLire la décision
- 21 mai 2026 · Rives-du-CouesnonPLU / PLUiAvis du conseil municipal relatif au PLU de St Ouen des AlleuxLire la décision
- 21 mai 2026 · Rives-du-CouesnonSubventions et associationsSubventions versées aux associations et organismes diversLire la décision
- 21 mai 2026 · Rives-du-CouesnonCommande publiqueEtude coeur de bourg SJC MOE avenant n°1Lire la décision
- 21 mai 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsRèglement intérieur du conseil municipalLire la décision
- 21 mai 2026 · Rives-du-CouesnonÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) séance du 16.04.26Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.