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517 décisions
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)TarifsCC_2026_216 - École d'Arts Plastiques - Tarifs 2026/2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Culture et sportCC_2026_215 - Conservatoire de musique - Conventions partenarialesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Culture et sportCC_2026_214 - Conservatoire de musique - Conventions de partenariat 2026 avec le Département d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Culture et sportCC_2026_213 - Centre culturel - Convention de partenariat 2026 avec le Département d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetCC_2026_212 - Forum des Métiers et de l'Orientation - édition janvier 2027 - Sollicitation de financement auprès de la RégionLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)PersonnelCC_2026_211 - Aide à l'investissement et à l'emploi - Demande de l'entreprise VP CHEF AT HOMELire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Subventions et associationsCC_2026_210 - Pass Commerce Artisanat - Attribution de subventionsLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Culture et sportCC_2026_209 - Complexe sportif Albert BOUVET - Convention Mise à disposition éducateur sportifLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Subventions et associationsCC_2026_208 - Complexe sportif Albert BOUVET - Convention mise à disposition d'équipements scolaires et associationsLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetCC_2026_207 - Aquatis - Modification du règlementLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)TarifsCC_2026_206 - Aquatis - Modification grille tarifaireLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Subventions et associationsCC_2026_205 - Aquatis - Conventions avec les 3 clubs : CNF, Triathlon Fleger, SCF, Comité d'EntreprisesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)EnvironnementCC_2026_204 - Panneaux photovoltaïques - Le FerréLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Voirie et travauxCC_2026_202 - Aide à l'Acquisition d'un vélo - Règlement d'attribution ModificationLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Voirie et travauxCC_2026_201 - Fonds de concours « l'Agglo à vélo » - Modification du règlement relatif à l'aide apportéeLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Voirie et travauxCC_2026_200 - Convention de partenariat pour la mise en place d'un service de location de vélos électriques en libre-service a la gare routière de FougèresLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueCC_2026_199 - Comité des Partenaires - Modification du règlementLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueCC_2026_198 - Avenant n°2 à la mission de coordination sécurité et prévention pour l'opération de restructuration, extension et amélioration des performances thermiques du couvent des UrbanistesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueCC_2026_197 - Avenant n°1 à la mission de coordination sécurité et prévention pour l'opération de restructuration, extension et amélioration des performances thermiques du couvent des UrbanistesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueCC_2026_196 - Marché n° 20260800 - Réaménagement du Moulin de la Mézières pour le rétablissement de la continuité écologiqueLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueCC_2026_195 - Marché n° 20260600 - Attribution du marché Mise en uvre des navettes rurales : MobilaggloLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Commande publiqueCC_2026_194 - Marché n° 20260500 - Attribution du marché Travaux de réhabilitation du réseau d'assainissement à Saint Sauveur des LandesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)EnvironnementCC_2026_203 - Conventions de subdélégation Assainissement avec Fougères, Lécousse et Saint-Georges de Reintembault - RésiliationLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetCC_2026_193 - Admissions en non-valeur et créances éteintesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetCC_2026_191 - Attribution du Fonds de Compensation de la DGF (FCDGF) 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Finances et budgetCC_2026_190 - Décisions modificativesLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)SocialCC_2026_189 - Participation à 3 groupes de travail pour la Réforme des attributions de logements sociauxLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)SocialCC_2026_188 - Comité de pilotage OPAH RULire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)SocialCC_2026_187 - Comité de pilotage PLHLire la décision
- 6 juillet 2026 · CA Fougères Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCC_2026_186 - Société d'économie mixte ORCHESTRAM - Désignation des représentantsLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.