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517 décisions
- 11 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationFinances et budgetVirements de crédits - Budget Principal et centre culturelLire la décision
- 10 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationEnvironnementEtude pyrotechnique dans le cadre des travaux de renaturation ambitieuse du Nançon au Gué [nom] pour le rétablissement de la continuité écologiqueLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationPermis et lotissementsCC_2026_240 - Institution de la déclaration préalable pour clôtures - PLU de FougèresLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationPLU / PLUiCC_2026_239 - Instauration du droit de préemption urbain PLU de FougèresLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationPLU / PLUiCC_2026_238B - Plan Local d'Urbanisme de Fougères - Approbation de la révision du PLU de FougèresLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationPLU / PLUiCC_2026_238 - Plan Local d'Urbanisme de Fougères - Approbation de la révision du PLU de FougèresLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_258 - AdminG - BRETAGNE MOBILITES - Modification des représentants de Fougères AgglomérationLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_257 - Décisions du Bureau CommunautaireLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_256 - Décisions prises par la Présidente par délégationLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationÉlus et institutionsCC_2026_255 - Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationPersonnelCC_2026_254 - Ressources Humaines - Vacations 2026/2027Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationPersonnelCC_2026_253 - Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCulture et sportCC_2026_252 - Pole Sports-Loisirs / AquatisLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_251 - Marchés publics - 20261200 - Réhabilitation et extension du bâtiment du Tournevis - AttributionLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_250 - Marchés publics - 20261000 - Fourniture en bois combustible pour l'Aquatis 2026 - 2030 - AttributionLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_249 - Marchés Publics - opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes - AvenantsLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_248 - Marchés publics - Opération de restructuration/extension et amélioration des performances thermiques du Couvent des Urbanistes - Avenant n°5 au marché de maitrise d'uvreLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_247 - Marchés publics - 20260400 - Travaux aménagements bocagers 2026 - 2030 - AttributionLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_246 - Marchés publics - 20260300 - Travaux en milieu aquatique - AttributionLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_245B - Marchés publics - 20250200 Travaux de restauration ambitieuse du Nançon du moulin du Gué [nom] Avenant 3Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_245 - Marchés publics - 20250200 Travaux de restauration ambitieuse du Nançon du moulin du Gué [nom] Avenant 3Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationCommande publiqueCC_2026_244 - Conventions relatives à la desserte de Fougères Agglomération sur les communes de Romagné et Fougères par le service de transport de Couesnon Marches de Bretagne, « COUESNON CONNEXION »Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationEnvironnementCC_2026_243 - Travaux sur réseaux d'eaux usées et d'eau potable à Fougères Indemnisation des commerçants riverainsLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationVoirie et travauxCC_2026_242 - Gestion des milieux aquatiques - Bassin du Haut Couesnon - Budget prévisionnel des travaux 2026 et sollicitation de la région BretagneLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationVoirie et travauxCC_2026_241 - Adhésion à Eau du Pays de Fougères - Extension du périmètre d'adhésion à Fougères et LécousseLire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationEnvironnementCC_2026_237 - Création d'une taxe GEMAPILire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationSubventions et associationsCC_2026_236 - Attribution du Fonds de Compensation de la DGF (FCDGF) 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationSubventions et associationsCC_2026_235 - Attribution du Fonds de Développement des Communes (FDC) 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationFinances et budgetCC_2026_234 - Autorisation programme / Modification des crédits de paiement 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · CA Fougères AgglomérationFinances et budgetCC_2026_233 - Décisions modificativesLire la décision