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383 décisions
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsDélégation des aides à la pierre - Signature de l'avenant n°1 à la convention de délégation de compétence et de l'avenant n° 1 à la convention pour la gestion des aides à l'habitat privéLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)EnvironnementDéchèteries de Saint-Brieuc Armor Agglomération-Etude pour l'élaboration d'un schéma directeur des déchèteries et l'optimisation du fonctionnementLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Voirie et travauxProlongation de l'expérimentation du transport à la demande DOMITUBLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Subventions et associationsAssociation Vélo Utile-Subvention 2026Lire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Subventions et associationsCovoiturage - convention d'objectifs partagés avec l'association EhopLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Subventions et associationsPolitique de l'économie - Subventions 2026Voir la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCommission de délégation de service public eau et assainissement-Règlement intérieurLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsConseil d'exploitation des régies de l'eau et de l'assainissement- Désignation des délégués et reglements interieursLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCommission locale de l'eau su SAGE d'ATG pays de Guingamp - Désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsIUT de Saint Brieuc - Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsEtablissement Public Locaux d'enseignement- désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsAssociation Régionale du Conservatoire des Arts et Métiers (ARCNAM)- Désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsConseil Départemental d'accès au droit désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsMJC de Quintin - Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCommission d'attribution des places des établissements d'accueil du jeune enfant -Désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCommission des cultures marines des Côtes d'Armor - désignation de déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsComité de pilotage stratégique régional portuaire Désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsComité d'expert de la gestion des épisodes de pollution atmosphérique -désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsComité consultatif-Réserve naturelle de la Baie de Saint-Brieuc- désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsAssociation Réserves naturelles de France - Désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsAir Breizh- Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsAMORCE- Désignations des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCEREMA (Centre d'Etudes et d'Expertise Risques, envir, mobilité, aménagement)- Désignation d'un représentantLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsGroupement des Autorités Responsables de Transport (GART)-Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsSyndicat mixte MEGALIS BRETAGNE- Désignation des déléguésLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsCités des métiers- Désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsComité de l'agriculture - Désignation des représentantsLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Élus et institutionsADAC (Agence Départementale d'Appui aux Collectivités)- désignation d'un titulaireLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)PersonnelAlliance Villes Emploi- Désignation d'un déléguéLire la décision
- 9 juillet 2026 · CA Saint-Brieuc Armor Agglomération (intercommunalité)Subventions et associationsADE (Association de Développement Economique)Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.