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233 décisions
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) : création et compositionLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation des représentants de Leff Armor à l'assemblée bretonne de l'eau (ABE)Lire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Commission d'Appel d'Offres : modalités de dépôt des listesLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Commande publiqueDécisions statutaires : mise à jour du guide interne pour les marchés passés en procédure adaptée (MAPA)Lire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées (CLECT) : création et compositionLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation d'un représentant de Leff Armor au comité syndical de Bretagne Mobilités et au Comité local de Mobilité du bassin Breizh Go Express NordLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation de représentants à la SPL SPLET ARMORLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation d'un représentant de Leff Armor au Conseil d'Administration de l'Agence Départementale d'Appui aux Collectivités (ADAC) 22Lire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation d'un représentant de Leff Armor à la Commission Locale de l'Eau du SAGE du Pays de Saint-BrieucLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)PersonnelDécisions statutaires : désignation du représentant de Leff Armor au CNASLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation du représentant de Leff Armor à lADIJ 22Lire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation des représentants de Leff Armor au comité syndical de Megalis BretagneLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : désignation des représentants de Leff Armor à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Argoat Trégor GoëloLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation des représentants de Leff Armor à la Mission Locale Avenir Jeunes Ouest Côtes d'ArmorLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : élection des délégués au Syndicat Départemental d'Energie des Côtes d'ArmorLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation de représentant à la SPL Baie d'Armor AménagementLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)EnvironnementDécisions statutaires : représentation de Leff Armor à Agence Locale pour l'Energie et le Climat (ALEC)Lire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation de représentants à la SEM BREIZHLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation de représentants à la Commission Mer et LittoralLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation de représentants au syndicat mixte du SCoT du Pays de GuingampLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation de représentants au comité de programmation LeaderLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation du représentant du Président de Leff Armor à l'assemblée spéciale de l'EPFLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation des représentants de Leff Armor au syndicat mixte KERVALLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Election des membres du conseil d'exploitation de la régie eau et assainissementLire la décision
- 28 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Désignation des représentants de Leff Armor au syndicat mixte de Kerne Uhel (SMKU)Lire la décision
- 14 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : approbation du PV du 3 mars 2026Lire la décision
- 14 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : détermination du nombre de vice-présidents et des autres membres du BureauLire la décision
- 14 avril 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDécisions statutaires : Lecture de la charte de l'élu localLire la décision
- 23 mars 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)Finances et budget2026 Cerfa 1259 EPCILire la décision
- 18 mars 2026 · CC Leff Armor Communauté (intercommunalité)EnvironnementFinances locales — FiscalitéLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.