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- 8 septembre 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Finances et budgetModalités bail à constructionLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)PLU / PLUiPLUi modification N°1Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)TarifsGens du voyage tarifs équipementsLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)SocialGens du voyage règlements Int aire de petite capacitéLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)SocialGens du voyage schéma départemental 2026-2032Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Commande publiqueDSP mobilité avenant N°2Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)SocialCreha ouest renouvellement partenariatLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)SocialHabitat inclusif mise en place AideLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Subventions et associationsSubvention habitat [nom] PaimpolLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Subventions et associationsSubvention habitat Saint-AgathonLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Subventions et associationsSubvention habitat YviasLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Subventions et associationsSubvention habitat PloubazlanecLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)EnvironnementGuingamp-Paimpol chaleur modification règlement serviceLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)EnvironnementConvention avec LTC 2026 - sageLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Commande publiqueADEUPa avenant N°2Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)EnvironnementEau potable offre de concoursLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Écoles et jeunesseChantier international jeunes 2026Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Écoles et jeunesseEspace enfance Lanloup résiliation bailLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)SocialCias convention objectifs et moyens 2026-2029Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Subventions et associationsContrat de ville 2026 - subventionsLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Subventions et associationsSubventions appel initiatives 2026 Dev-socialLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Subventions et associationsSubventions appel à projets PDRLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)PersonnelRH maintien ri en cas de congé maladieLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)TarifsVoirie actualisation des tarifsLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Élus et institutionsCréation commission contrôle financierLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Finances et budgetInstauration de la Taxe sur les logements vacants (TVLH)Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Élus et institutionsDegemer+ portage dispositif à compter du 01 01 2027Lire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Finances et budgetInseac convention partenariatLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)Finances et budgetKernilien soutien à la modernisationLire la décision
- 7 juillet 2026 · CA Guingamp-Paimpol Agglomération de l'Armor à l'Argoat (intercommunalité)TarifsViviers Loguivy de la mer - tarifs chambres froidesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.