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- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)TarifsTarifs régie Eau année 2027Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)EnvironnementRapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) Eau 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)EnvironnementProduit taxe GEMAPILire la décision
- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)EnvironnementInstitution taxe GEMAPILire la décision
- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsRapport actions suite au ROD CRCLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsDésignation d'un référent déontologue élus locauxLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsSubvention nouvel agriculteur année 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Finances et budgetPCA Le Temps des CerisesLire la décision
- 29 septembre 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Finances et budgetFonds de concours à une communeLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)EnvironnementRégie Eau et Assainissement - Adapattion RHLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsComposition CCES du PLPDMALire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Finances et budgetDM budget annexe Déchets MénagersLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Finances et budgetAvance remboursable BP au budget annexe Chalets GiteLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Finances et budgetOuverture ligne de trésorerie Budget principalLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)PersonnelRemboursement de frais à un agentLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)EnvironnementRégie Eau et assainissement adaptation RHLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsCommission Finances prospective RH compositionLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsCommissions thématiques modification compositionLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)AutresConvention SIG mutualiséLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsAide PCA Ato Menez Breizh ServiceLire la décision
- 28 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsAide agriculteur installé en 2025Lire la décision
- 6 juillet 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Finances et budgetEmprunt benne OMLire la décision
- 2 juin 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsCommissions thématiques intercommunalesLire la décision
- 2 juin 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsAdoption réglement intérieurLire la décision
- 2 juin 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsCréation CIIDLire la décision
- 2 juin 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsMembres Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 2 juin 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Écoles et jeunesseConseil exploitation OT collège socioprofessionnelsLire la décision
- 2 juin 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Élus et institutionsRemboursement frais déplacements élusLire la décision
- 2 juin 2026 · CC Monts d'Arrée Communauté (intercommunalité)Subventions et associationsConseil exploitation régie Eau et Assainissement collège associationsLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.