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98 décisions
- 10 septembre 2026 · Maen RochFinances et budgetVente du matériel reformeLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochSubventions et associationsJumelage - remboursement frais engagesLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochFinances et budgetBudget principal - décisions modificativesLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochFinances et budgetFusion des budgets lotissementLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochPersonnelDébat obligatoire de la protection sociale complémentaire (PSC)Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochFinances et budgetRévision d'une autorisation de programme et des crédits de paiementLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochFinances et budgetAdmission en non-valeur N°7858490331 - budget principalLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochFinances et budgetModification régie 600008Lire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochAutresCréation d'une réserve communale de sécurité civileLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsConseil d'administration du clic haute Bretagne - désignation des représentants de la communeLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochFinances et budgetAdmission en non-valeur de créances éteintes - budget assainissementLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochFinances et budgetClôture lotissement les CharmillesLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance précédenteLire la décision
- 10 septembre 2026 · Maen RochÉlus et institutionsDésignation du secrétaire de seanceLire la décision
- 5 juin 2026 · Maen RochÉlus et institutionsElection des délégués et suppléants - Elections sénateursLire la décision
- 20 mai 2026 · Maen RochÉlus et institutionsPROPOSITION SMICTOM - Proposition délégué de la CommuneLire la décision
- 18 mai 2026 · Maen RochÉlus et institutionsNomination des élus représentants à l'UDCCAS 35Lire la décision
- 18 mai 2026 · Maen RochSubventions et associationsMaison Helena - adhésion aux jardins partagés "Prends-en de la graine"Lire la décision
- 18 mai 2026 · Maen RochSubventions et associationsSubvention association des amis de chaudeboeufLire la décision
- 18 mai 2026 · Maen RochSocialRepas Des Personnes AgéesLire la décision
- 18 mai 2026 · Maen RochPersonnelAnnule et remplace Création de poste Tableau des effectifsLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochFinances et budgetAnnule et remplace Budget supplémentaire 2026 - AssainissementLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochFinances et budgetAnnule et remplace - Budgets Supplémentaires 2026 - Budget Principal et annexes lotissementsLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochÉlus et institutionsSyndicat Mixte du SCOT du Pays de Fougères - Proposition délégués de la CommuneLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) séance précédenteLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochÉlus et institutionsDésignation d'un représentant - Syndicat Intercommunal de la [nom] et de la MinetteLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochÉcoles et jeunesseParticipation aux charges de fonctionnement des écoles privéesLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochPersonnelDésignation d'un représentant auprès du CNASLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochPersonnelAvancement de grade - Tableau des effectifsLire la décision
- 30 avril 2026 · Maen RochÉlus et institutionsDésignation de représentants - Conseil de surveillance du centre hospitalier des marches de BretagneLire la décision