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- 9 mars 2026 · ChâteaugironAutresOpération Cour Descartes - Rétrocession des équipements et espaces communsLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironCommande publiqueAdhésion à la centrale d'achats de Manche Numérique Approbation de la convention-cadre d'accèsLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetDemande de fonds de concours thématique 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetDemande de fonds de concours - Mobilité 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironSubventions et associationsSubventions de fonctionnement aux associations - 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseDotations de fonctionnement aux écoles privées sous contrat - 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseContributions sociales aux écoles privées sous contrat - 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironSubventions et associationsSubvention aux projets pédagogiques des écolesLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseRépartition intercommunale charges de fonctionnement écoles publiquesLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetRépartition des charges 2025 du RASEDLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetVote des taux des contributions directes - 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironCulture et sportIndemnités de gardiennage des églises communalesLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetRéaménagement des rues de la Poterie et [particulier] - Opération 43 - Modification n°2Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironVoirie et travauxAménagement d'un parking en centre ville - La Laiterie - Opération 40 - ClôtureLire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironVoirie et travauxConstruction d'une cuisine centrale et d'un réfectoire - Opération 39 - Modification n°5Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseAménagement de la gare routière - Lycée - Opération 36 - Modification n°2Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironVoirie et travauxConstruction d'un nouveau centre technique - Opération 35 - Modification n°6Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉcoles et jeunesseExtension de l'école du Centaure - Opération 29 - Modification n°6Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget La Croix [nom] - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget Bois de Lassy - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget Courtil d'Ahier 2 - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget Lotissement du Stade - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget ZAC de l'Yaigne - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget Boulangerie - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget Auberge du Pavail - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget principal - Vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget Auberge du Pavail - Affectation des résultats 2025Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironFinances et budgetBudget principal - Affectation des résultats 2025Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsEtat annuel des indemnités des élus perçues en 2025Lire la décision
- 9 mars 2026 · ChâteaugironÉlus et institutionsFormation des élus - Bilan actions 2025 - Perspectives 2026Lire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.