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110 décisions
- 25 août 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉcoles et jeunesseApprobation du règlement intérieur de la garderie école Jean GuillouLire la décision
- 25 août 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsInstauration de reglement interieur du conseil municipalLire la décision
- 5 juin 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesSocialAvenant Convention Pacte Social 2023-2026 - Convention Territoriale GlobaleLire la décision
- 5 juin 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesAcquisitionProjet d'acquisition Ecole du Sacré-CoeurAchat par la commune2 068 m²Lire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesSubventions et associationsConvention Tennis ClubLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsDroit formation aux élusLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesFinances et budgetAutorisation exceptionnelle de remboursement de fraisLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesPersonnelPoste non permanent d'agent technique à temps complet dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité CDD art.3.1.1Lire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesPersonnelPoste non permanent d'ATSEM à temps non complet dans le cadre d'un accroissement temporaire d'activité CDD art.3.1Lire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesPersonnelRecrutement saisonnier EntretienLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de fonctionnement de l'école DIWAN à Lesneven Année 2025-2026Lire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesTarifsRévisions des tarifs Cantine Ecole Jean Guillou 2026-2027Lire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesAutresKermor B3 Projet de sous location de la CafétariaLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesSubventions et associationsConvention-type pour la mise à disposition du Minibus aux associations de la communeLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsApprobation du rapport de la CLECT du 26/01/2026Lire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission Communale des Impôts DirectsLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsDésignation des membres de la Commission de Contrôle des listes électoralesLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsDélégations d'attributions du Conseil Municipal au Maire - Annule et remplace 202604.30 du 11/04/2026Lire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesSubventions et associationsAttribution d'une subvention à lAPE de l'école Jean GuillouLire la décision
- 28 mai 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsMotion SDEF relative aux enfouissements coordonnés des réseaux aériens de communications électroniques de ORANGE et des réseaux aériens de distribution d'électricitéLire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesVoirie et travauxSDEF : Eclairage public - rénovation de points lumineux - ouvrage 292Lire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesVoirie et travauxSDEF : Eclairage public - rénovation de points lumineux - rue Goulven Pont - ouvrage 35Lire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsDésignation d'un référent déontologueLire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsDésignation de représentants dans les commissions extérieuresLire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsComposition du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsCréation des commissions communalesLire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsDélégations d'attributions du Conseil municipal au MaireLire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsIndemnités du MaireLire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsMajoration des indemnités de fonction des élusLire la décision
- 11 avril 2026 · Plounéour-Brignogan-plagesÉlus et institutionsIndemnités des Adjoints et des Conseillers, avec et sans délégation, avec et sans astreinteLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.