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81 décisions
- 25 juin 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerFinances et budgetAffectation du résultat - CommerceLire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerTarifsApprobation des tarifs EPAL au 1er septembre 2026Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerTarifsGrille de tarifs pour le restaurant scolaire 2026-2027Lire la décision
- 25 juin 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerFinances et budgetAffectation du résultat - CommuneLire la décision
- 5 juin 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsElection des délégués pour les élections sénatoriales au scrutin de listeLire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerVente de terrainCession d'une parcelle à TraonlennVente par la commune30,50 €61 m²Lire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsModification des statuts du SIVU du Queffleuth et de la PenzéLire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerTarifsMontant de la redevance d'occupation du domaine public gazLire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsDésignation d'un déontologue pour les élus locauxLire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsDroit formation des élusLire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerSubventions et associationsAttribution des subventions aux associations pour 2026Lire la décision
- 21 mai 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerFinances et budgetRenouvellement de la Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsElection des membres des commissions communalesLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsElection du Maire de la commune déléguée de Saint-ThégonnecLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsDéfinition du périmètre des commissions et du nombre de conseillers municipaux les composantLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsElection des membres des commissions d'appel d'offres, de délégation de service public et de concession et de marchés adaptésLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsDésignation des membres du Centre communal d'action sociale (CCAS)Lire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsDésignation des membres de la caisse des écolesLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerPersonnelDésignation des délégués élus et agents et correspondant local du CNASLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsElection des délégués dans les organismes extérieursLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsDésignation des référents et correspondantsLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsDésignation des délégués à la CCID et à la commission de révision de la liste électoraleLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsVersement des indemnités de fonction au Maire, Adjoints et Conseillers déléguésLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsMajoration des indemnités de fonction au Maire, AdjointsLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsElection du Maire de la commune déléguée de Loc-Eguiner-Saint-ThégonnecLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsRemboursement de frais aux membres du Conseil MunicipalLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsVersement des indemnités de fonction aux maires déléguésLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerVoirie et travauxConvention financière avec le SDEF : délégationLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsElection des maires déléguésLire la décision
- 2 avril 2026 · Saint-Thégonnec Loc-EguinerÉlus et institutionsDélégations consenties par le Conseil Municipal au MaireLire la décision