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83 décisions
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueM-Travaux de voirie affectation du marchéLire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacSubventions et associationsSubvention accueil de loisirs d'Irodouër année 2025Lire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux SFB avenant n°1 au lot n°6Lire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux de construction d'une MAM avenant n°1 au lot n°6Lire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux de construction d'une MAM avenant n°3 au lot n°9Lire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux de construction d'une MAM avenant n°2 au lot n°9Lire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacAutresRemboursement des frais de réparation engagés par la communeLire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA - Travaux de construction d'une MAM avenant n°3 au lot n°7Lire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA - Travaux de construction d'une MAM avenant n°1 au lot n°11Lire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA- Travaux d'extension de la salle Ferdinand Busnel avenant n°2 au lot n°5Lire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacVoirie et travauxTravaux de voirie 2026 sollicitation amendes de policeLire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacPersonnelRetrait de la délibération n°2025-45 du 6 octobre 2025Lire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA - Travaux de construction d'une MAM avenant n°1 au lot n°9Lire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉcoles et jeunesseParticipation à l'accueil de loisirs de Médréac 2ème semestre 2025Lire la décision
- 13 janvier 2026 · La Chapelle du Lou du LacSubventions et associationsSubvention accueil de loisirs de Saint Pern année 2025Lire la décision
- 2 décembre 2025 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetPrise en charge par la commune d'une dépense suite à une escroquerie au faux RIBLire la décision
- 2 décembre 2025 · La Chapelle du Lou du LacVoirie et travauxDélibération portant rétrocession de voirie du lotissement « Le Courtil des Peintres » et classement des voies dans la voirie communaleLire la décision
- 2 décembre 2025 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetTravaux de voirie 2026 sollicitation DETRLire la décision
- 2 décembre 2025 · La Chapelle du Lou du LacVoirie et travauxTravaux de voirie 2026 validation de l'AVPLire la décision
- 2 décembre 2025 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux de construction d'une MAM avenant n°1 au lot n°8Lire la décision
- 2 décembre 2025 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux de construction d'une MAM avenant n°2 au lot n°7Lire la décision
- 2 décembre 2025 · La Chapelle du Lou du LacEnvironnementEmpierrement de la rive du bassin de rétention des eaux pluviales du [nom] devisLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.