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83 décisions
- 13 avril 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsDésignation [nom] BREIZHLire la décision
- 10 avril 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsCommission de controleLire la décision
- 10 avril 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsDesignation Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 10 avril 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsConstitution des commissions communaleLire la décision
- 10 avril 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsElection SDE35Lire la décision
- 10 avril 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsElection de la Commission d'appel d'offres (CAO)Lire la décision
- 10 avril 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsFixation du nombre des membres du conseil d'Administration du C.C.A.SLire la décision
- 31 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 23 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsDelegation au Maire emission de titres de recettesLire la décision
- 23 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacPersonnelDelegation du conseil pour contractuelsLire la décision
- 23 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsDélégations du Conseil au MaireLire la décision
- 23 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsIndemnités aux élusLire la décision
- 23 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsElection des AdjointsLire la décision
- 23 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsDetermination du nombre d'ajointsLire la décision
- 23 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacÉlus et institutionsElection du MaireLire la décision
- 23 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetTaux impositions 2026Lire la décision
- 19 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetCentre communal d'action sociale (CCAS) vote du budget primitif 2026Lire la décision
- 19 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetCFU approbation du compte financier unique - CCAS 2025Lire la décision
- 19 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetVote du budget primitif 2026 - CommuneLire la décision
- 19 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetAffectation du résultat de l'exercice 2025Lire la décision
- 19 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetCFU Approbation du Compte Financier Unique 2025Lire la décision
- 6 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacSocialCCAS fixation du prix du repas et colis 2026Lire la décision
- 6 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacSocialCentre communal d'action sociale (CCAS) demande d'aide financièreLire la décision
- 6 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacSubventions et associationsCCAS subvention aux restaurants du coeurLire la décision
- 6 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacSocialCCAS subvention portage de repas à l'AdmrLire la décision
- 6 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacSocialCCAS repas du CCAS 2026 choix du prestataireLire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux de construction d'une MAM avenant n°1 au lot n°5Lire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux de construction d'une MAM avenant n°4 au lot n°7Lire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacCommande publiqueA-Travaux de construction d'une MAM avenant n°1 au lot n°3Lire la décision
- 3 mars 2026 · La Chapelle du Lou du LacFinances et budgetTravaux de voirie sollicitation subvention Ambitions CommunesLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.