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134 décisions
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacPersonnelAutorisation du recours à un contrat d'apprentissageLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetAffectation des résultats au Budget primitif (BP) 2026Lire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetApprobation Compte financier unique (CFU) 2025 Budget généralLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetApprobation du CFU 2025 budget photovoltaïqueLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacEnvironnementTransfert résultat budget photovoltaïqueLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsFormation des élus et fixation des crédits affectésLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacAutresAvenant 2 à la convention de l'opération de revitalisation ruraleLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacAcquisitionAcquisition d'une parcelle aux GréesAchat par la commune1 296 €0,15 € / m²Lire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsPrécisions de l'élection des membres de la CAOLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsPrécisions sur l'élection des membres du CCASLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsListe des membres proposés pour la commission communale des impôts directsLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacSubventions et associationsConvention de sous location de l'internat par l'association GMCKLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsRemboursement des frais de garde des élusLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacVoirie et travauxDénomination de voirie lotissement Clos d'oréeLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacVoirie et travauxAvis sur la construction d'une base industrielle et logistique à CourboutonLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacÉcoles et jeunesseCoût élèveLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacÉcoles et jeunesseArgent de pocheLire la décision
- 27 avril 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsVoeu contre la fermeture d'une classe école des GréesLire la décision
- 14 avril 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetVote des taux de fiscalité 2026Lire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsDélégation du SFEICLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacSubventions et associationsAutorisation de signer un contrat avec l'association AllianceLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacÉcoles et jeunesseAutorisation de signature du contrat de coordinateur périscolaireLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetDemande de subvention à la régionLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetFrais de représentation du maireLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsDésignation correspondant défenseLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsDésignation à l'association de défense de la desserte ferroviaireLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacÉcoles et jeunesseConvention de mise à disposition de l'internat du collège Gaël TABURETLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsDésignation arboretumLire la décision
- 30 mars 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsDésignation sécurité routièreLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.