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134 décisions
- 23 juillet 2026 · Guipry-MessacAutresQuestions diversesLire la décision
- 23 juillet 2026 · Guipry-MessacAutresConvention de servitude ENEDIS rue de l'étangLire la décision
- 23 juillet 2026 · Guipry-MessacAutresConvention ENEDIS rue des GréesLire la décision
- 23 juillet 2026 · Guipry-MessacPersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 23 juillet 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsElection 6ème adjointe au MaireLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacAutresEchange de parcelles rue de la ChapelleLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacSubventions et associationsSubvention à l'association vent d'inquiétudeLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetTransfert du résultat du budget photovoltaïque sur le budget principalLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsVu relatif au plafonnement du produit de la cotisation du CNFPTLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacÉcoles et jeunesseModification des règlements de la restauration scolaire, de l'ALSH et de l'accueil périscolaireLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacAutresQuestions diversesLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacAutresEchange de parcelles au lieu-dit TréguilyLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacPLU / PLUiModification du PLU décision relative à l'évaluation environnementaleLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacPLU / PLUiModification du PLU modalités de concertation préalableLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacAutresProlongation convention EPF îlot [nom]Lire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacAutresConvention de mise à disposition parcelle AC 13 association "vivre la terre"Lire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetApprobation compte financier unique Budget principalLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetAdoption du règlement budgétaire et financierLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetApprobation du compte financier unique budget photovoltaïqueLire la décision
- 29 juin 2026 · Guipry-MessacFinances et budgetAffectation des résultats au budget primitif 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · Guipry-MessacÉlus et institutionsElection des délégués pour les élections sénatorialesLire la décision
- 1 juin 2026 · Guipry-MessacCommande publiqueAutorisation lancement marché de travaux lotissement de la NoéLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacAutresAvenant 2 à l'opération de revitalisation rurale avec annexeLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacVente de terrainVente du lot 2 du PA du domaine d'Abas70 € / m²800 m²Lire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacPLU / PLUiPrescription modification du PLU et ouverture à l'urbanisation de l'OAP Saint MichelLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacCommande publiqueAutorisation de lancement d'un marché de modernisation de la voirie volet ruralLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacCommande publiqueAutorisation de lancement d'un marché de signalisationLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacSocialAvis sur le schéma départemental d'accueil des gens du voyageLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacPersonnelMise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 26 mai 2026 · Guipry-MessacPersonnelMise en place d'un comité social territorialLire la décision
Commune : décision du conseil municipal. Intercommunalité : décision du conseil communautaire (PLUi, zones d'activité, eau, déchets…), valable pour toutes ses communes. Chaque résultat indique la collectivité qui a décidé.