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143 décisions
- 30 octobre 2026 · Plœuc-L'HermitageÉlus et institutionsIndemnités des élusLire la décision
- 30 octobre 2026 · Plœuc-L'HermitageÉlus et institutionsÉlection des maires-adjointsLire la décision
- 30 octobre 2026 · Plœuc-L'HermitageÉlus et institutionsDétermination du nombre des maires-adjointsLire la décision
- 30 octobre 2026 · Plœuc-L'HermitageÉlus et institutionsÉlection du Maire-délégué de Pluc-sur-LiéLire la décision
- 30 octobre 2026 · Plœuc-L'HermitageÉlus et institutionsÉlection du Maire de Pluc-L'HermitageLire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageEnvironnementInstallation classée pour la protection de l'environnement - ICPE EARL Morin Le Coudray - Saint-BrandanLire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageVoirie et travauxSDE 22 - Rénovation de l'éclairage public - Programmation "Fonds Vert"Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageAutresConvention entre la commune et Enedis concernant l'implantation d'une installation électrique pour le boulodromeLire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageCulture et sportMise à disposition de musiciens intervenants de Saint-Brieuc Armor Agglomération - Convention triennale 2027 à 2029Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageFinances et budgetMise en place de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) à compter du 1er janvier 2027Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageFinances et budgetExonération des pénalités de retard - Aménagement secteur de La GavelineLire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageÉlus et institutionsInstallation de la commission communale des impôt directs (CCID)Lire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitagePersonnelMandatement du CDG22 pour la mise en concurrence du contrat-groupe d'assurance statutaireLire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageTarifsMise en place d'un tarif spécifique pour la salle des Écolaîlles pour une activité sportiveLire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitagePersonnelModification du tableau des effectifsLire la décision
- 14 septembre 2026 · Plœuc-L'HermitageFinances et budgetDemande de subvention - Rénovation de la toiture de l'école Graine d'ÉtoileLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitagePLU / PLUiAvis modification simplifiée n°1 du PLUiLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageAutresInstauration du permis de démolir sur le territoire communalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageAutresAménagement d'un passage piéton et d'un chemin piétonnier sur la RD27 - Le [nom] - Convention d'occupation du domaine public départementalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageÉlus et institutionsDésignation des membres de la CLECTLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageTarifsTarifs des services périscolaires 2026-2027Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageFinances et budgetMise à jour des durées d'amortissements des immobilisations - M57 - Budget principal de la communeLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageFinances et budgetRenouvellement de la ligne de trésorerie - Budget principalLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageFinances et budgetRemboursement des frais engagés pour la création d'un compte ZoomLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageCulture et sportMise à disposition des uvres de M. [particulier]Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageSubventions et associationsSubventions aux associations 2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitagePersonnelRèglement de la collectivité - ModificationLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageÉlus et institutionsRenouvellement des représentants à la société publique locale "Baie d'Armor Aménagement"Lire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageCulture et sportCandidature au Label Ville EuropéenneLire la décision
- 6 juillet 2026 · Plœuc-L'HermitageSubventions et associationsAttribution de subvention pour le développement de Patat'AsLire la décision