Aller au contenu
Social

Enquete departementale habitat intermediaire personnes agees

Conseil municipal de Plumieux · séance du mardi 13 octobre 2026 · transmis en préfecture le 28 octobre 2026

Les 7 décisions de cette séance

Titre officiel6.Enquete_departementale_habitat_intermediaire_personnes_agees

Lu par LicesEnquete departementale habitat intermediaire personnes agees

Ce que l'on sait

Thème
Social
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1 : Répondre à ce questionnaire du CD 22 permettant de définir et mettre en œuvre une stratégie partenariale et coordonnée de développement de l'offre d'habitats à destination de nos aînés »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Plumieux

9 rue du Porhoët
22210 Plumieux

02 96 25 55 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Sébastien QUINIO
Maire, Plumieux

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de PlumieuxUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler