Ce que l'on sait
- Thème
- Subventions et associations
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Enseignement
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Soizic PERRAULT
Président du conseil communautaire, CC Pontivy Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 novembre 2026Écoles et jeunesseCMD-Convention de partenariat-Convention utilisation orgue basilique Notre-Dame-de-Joie-PontivyLire la décision
- même dossier10 novembre 2026Subventions et associationsCMD-Convention de partenariat-Association culturelle Kerlenn PondiLire la décision
- même dossier10 novembre 2026Subventions et associationsCMD-Convention de partenariat-Association de Orchestre Harmonie de PontivyLire la décision
- même dossier10 novembre 2026Culture et sportCMD-Convention de partenariat-Académie de Musique eArts Sacrés de Sainte-Anne-AurayLire la décision
← Toutes les décisions de CC Pontivy CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler