Ce que l'on sait
- Thème
- Finances et budget
- Matière déclarée par la collectivité
- Finances locales — Fonds de concours
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Soizic PERRAULT
Président du conseil communautaire, CC Pontivy Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier10 novembre 2026Finances et budgetAttribution fds concours Investissement ds communes de moins de 500 hab-SilfiacLire la décision
- même dossier10 novembre 2026Finances et budgetAttribution fds concours Equipement immo-Enveloppe 2025-2028-RadenacLire la décision
- même dossier10 novembre 2026Finances et budgetAttribution fds concours Equipement immo-Enveloppe 2025-2028-MalguénacLire la décision
- même dossier10 novembre 2026Finances et budgetAttribution fds concours Equipement immo-Enveloppe 2025-2028-GuernLire la décision
← Toutes les décisions de CC Pontivy CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler