Ce que l'on sait
- Thème
- Autres
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaine et patrimoine — Locations
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jean-François MARY
Président du conseil communautaire, CA Redon Agglomération
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier17 novembre 2026AutresAvenant 3 bail commercial société VINPAILire la décision
- même dossier7 septembre 2026Commande publiqueAvenant n°1 Bail rural CranhouetLire la décision
- même dossier22 juin 2026Commande publiqueAvenant n°1 Bail cpmmercial SIRBEM AR4 [nom]Lire la décision
- même dossier19 mai 2026AutresAvenant bail précaire la FEDE IT3Lire la décision
← Toutes les décisions de CA Redon AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler