Aller au contenu
Commande publique

Indemnisation sinistre Mme-Gilbert Macif 04 novembre 2023

Conseil communautaire de CA Redon Agglomération · séance du lundi 5 octobre 2026 · transmis en préfecture le 9 octobre 2026

Les 2 décisions de cette séance

Titre officielIndemnisation_sinistre_Mme-Gilbert_Macif_04_novembre_2023

Lu par LicesIndemnisation sinistre Mme-Gilbert Macif 04 novembre 2023

Ce que l'on sait

Thème
Commande publique
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Marchés publics

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Jean-François MARY
Président du conseil communautaire, CA Redon Agglomération

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CA Redon AgglomérationUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler