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2026 03 02 DEL34 URB PLUI Appro MS2

Conseil communautaire de CC Brocéliande Communauté · séance du lundi 2 mars 2026 · transmis en préfecture le 5 mars 2026

Les 21 décisions de cette séance

Titre officiel2026_03_02_DEL34_URB_PLUI_Appro_MS2

Lu par Lices2026 03 02 DEL34 URB PLUI Appro MS2

En clair

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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Roland HERCOUET
Président du conseil communautaire, CC Brocéliande Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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