Aller au contenu
Tarifs

Tarifs usagers part communautaire 2027

Conseil communautaire de CC Brocéliande Communauté · séance du lundi 2 novembre 2026 · transmis en préfecture le 6 novembre 2026

Les 15 décisions de cette séance

Titre officiel2026_11_02_DEL143__ASD_Tarifs_usagers_part_communautaire_2027

Lu par LicesTarifs usagers part communautaire 2027

Ce que l'on sait

Thème
Tarifs
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Environnement

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« les membres du Conseil décident : - d'APPROUVER les tarifications abonnement et part variable communautaires 2027 telles qu'exposées ci-dessus, - d'AUTORISER le Président à prendre tout acte et effectuer toute formalité nécessaire à l'application de la présente délibération. Affaire inscrite à l'ordre du jour, Le 03 novembre 2026 »

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Roland HERCOUET
Président du conseil communautaire, CC Brocéliande Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de CC Brocéliande CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler