Aller au contenu
Écoles et jeunesse

Solde participation commune BSM salle communale pole enfance

Conseil communautaire de CC Brocéliande Communauté · séance du lundi 28 septembre 2026 · transmis en préfecture le 1 octobre 2026

Les 21 décisions de cette séance

Titre officiel2026_09_28_DEL116__FIN_Solde_participation_commune_BSM_salle_communale_pole_enfance

Lu par LicesSolde participation commune BSM salle communale pole enfance

Ce que l'on sait

Thème
Écoles et jeunesse
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Prises de participation

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Roland HERCOUET
Président du conseil communautaire, CC Brocéliande Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de CC Brocéliande CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler