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Élus et institutions

2026 05 04 DEL50 OC Commission DSP

Conseil communautaire de CC Brocéliande Communauté · séance du lundi 4 mai 2026 · transmis en préfecture le 11 mai 2026

Les 43 décisions de cette séance

Titre officiel2026_05_04_DEL50_OC_Commission_DSP

Lu par Lices2026 05 04 DEL50 OC Commission DSP

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Roland HERCOUET
Président du conseil communautaire, CC Brocéliande Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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