En clair
- Prix
- 390 000 €
… ente étaient les suivantes : La vente était consentie pour un prix de 390 000 € HT (TVA applicable en sus : taux légal en vigueur ou TVA sur marge), …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 11 982 m²
… répondant aux caractéristiques suivantes : e Vente d'une emprise de 11 982 m² (surface exacte à confirmer sur site par géomètre), à extraire de la …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelles
- ZM 265, ZM 164, ZM 274
… : 31 Quorum : 17 ECONOMIE - PROLONGATION DU DELAI DE VENTE PARCELLE ZM 265 A L'ENTREPRISE LOSTE GRAND SALOIR N° Délibération CC/2026/07 EXPOSE …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christophe MARTINS
Président du conseil communautaire, CC Montfort Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.