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Conseil communautaire de CC Montfort Communauté · séance du jeudi 11 décembre 2025 · transmis en préfecture le 16 décembre 2025

En clair

Parcelle
BX 381
… /10/2023 n° SM E59804) et la remorque (Marque Nautilus — immatriculée BX-381-XR- numéro de série : VJS 0551 NF MM 110401) appartiennent au domaine …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christophe MARTINS
Président du conseil communautaire, CC Montfort Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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