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Finances et budget

Habitat Archipel Habitat Construction-acquisition-amelioration-rehabilitation 22 programmes de logements locatifs sociaux Emprunts Caisse Depots Consignations Garantie Conventions

Conseil communautaire de Rennes Métropole · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 9 mars 2026

Les 8 décisions de cette séance

Titre officielB2026-067-Habitat_Archipel_Habitat_Construction-acquisition-amelioration-rehabilitation_22_programmes_de_logements_locatifs_sociaux_Emprunts_Caisse_Depots_Consignations_Garantie_Conventions

Lu par LicesHabitat Archipel Habitat Construction-acquisition-amelioration-rehabilitation 22 programmes de logements locatifs sociaux Emprunts Caisse Depots Consignations Garantie Conventions

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Emprunts

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Nathalie APPÉRÉ
Président du conseil communautaire, Rennes Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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