À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Parcelles
- C 10, C 12, C 2024
… 5, L311-1 et suivants et R 311-5 et suivants ; Vu la délibération n° C 10.406 du 18 novembre 2010 approuvant le dossier de création de la ZAC …
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- Lieu
- ZAC EuroRennes
… C 10.406 du 18 novembre 2010 approuvant le dossier de création de la ZAC EuroRennes et décidant la création de la ZAC EuroRennes ; Vu la délibération n° …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Nathalie APPÉRÉ
Président du conseil communautaire, Rennes Métropole
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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