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ZAC et aménagementÀ vérifier

Aménagement opérationnel - Rennes - ZAC Euro Rennes - Compte rendu

Conseil communautaire de Rennes Métropole · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 11 décembre 2025

Titre officielB_2025-484_Aménagement opérationnel - Rennes - ZAC EuroRennes - Compte rendu

Lu par LicesAménagement opérationnel - Rennes - ZAC Euro Rennes - Compte rendu

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Parcelles
C 10, C 12, C 2024
… 5, L311-1 et suivants et R 311-5 et suivants ; Vu la délibération n° C 10.406 du 18 novembre 2010 approuvant le dossier de création de la ZAC …
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Lieu
ZAC EuroRennes
… C 10.406 du 18 novembre 2010 approuvant le dossier de création de la ZAC EuroRennes et décidant la création de la ZAC EuroRennes ; Vu la délibération n° …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Nathalie APPÉRÉ
Président du conseil communautaire, Rennes Métropole

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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