Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Fonctionnement des assemblées
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« VOTE ASSEMBLEES : approbation du PV de la séance du 05/10/2026 2026-BC-034 Approuvé à l'unanimité ECONOMIE : renouvellement de la convention de partenariat entre la CLCL et la Chambre d'agriculture de Bretagne 2026-BC-035 Approuvé à l'unanimité GEMAPI : Remise en état des clapets, la continuité écologique au droit des digues (Guissény- Kerlouan) 2026-BC-036 Approuvé à l'unanimité Le conseil communautaire est invité à prendre acte de l'ensemble de ces décisions en vertu de l'article L.5211-10 du CGCT. Décision : Approuvé à l'unanimité »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Claudie BALCON
Président du conseil communautaire, CC Communauté Lesneven Côte des Légendes
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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