En clair
- Surface
- 2 603 m²
… iorité de la parcelle cadastrée section BY n°378, d'une superficie de 2 603 m². Cette cession ne sera possible qu'à partir de la réalisation de la …
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- Parcelles
- BY 207, BY 380, BY 110
… létant la délibération précédente relative à la cession des parcelles BY 207, BY 380 et une partie de la parcelle BY 110, Messieurs [particulier] …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christophe LE ROUX
Président du conseil communautaire, CA Quimperlé Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.