Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Exercice des mandats locaux
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Jocelyne POITEVIN
Président du conseil communautaire, CC Douarnenez Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier5 novembre 2026PersonnelMise à jour du régime indemnitaireLire la décision
- même dossier30 avril 2026Élus et institutionsRégime indemnitaire de la Présidente et des Vice-présidentsLire la décision
- même dossier15 avril 2026Élus et institutionsÉlection des vice-présidentsLire la décision
- même dossier15 avril 2026Élus et institutionsDétermination du nombre de vice-présidentsLire la décision
← Toutes les décisions de CC Douarnenez CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler