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Élus et institutions

Projet d'accord de territoire Agence de l'Eau Loire Bretagne 2026-2028 petit cycle de l'eau

Conseil communautaire de CC du Pays des Abers · séance du jeudi 5 mars 2026 · transmis en préfecture le 13 mars 2026

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Titre officielProjet daccord de territoire Agence de lEau Loire Bretagne 2026-2028 petit cycle de leau

Lu par LicesProjet d'accord de territoire Agence de l'Eau Loire Bretagne 2026-2028 petit cycle de l'eau

Ce que l'on sait

Thème
Élus et institutions
Matière déclarée par la collectivité
Institutions et vie politique — Intercommunalité

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Jean-François TRÉGUER
Président du conseil communautaire, CC du Pays des Abers

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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