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Lancement de l'étude Site patrimonial remarquable (SPR) sur la commune de Gouarec

Conseil communautaire de CC du Kreiz-Breizh (CCKB) · séance du mercredi 3 juin 2026 · transmis en préfecture le 12 juin 2026

Les 26 décisions de cette séance

Titre officielLancement de létude Site patrimonial remarquable (SPR) sur la commune de Gouarec

Lu par LicesLancement de l'étude Site patrimonial remarquable (SPR) sur la commune de Gouarec

Ce que l'on sait

Thème
Autres
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Aménagement du territoire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Sandra LE NOUVEL
Président du conseil communautaire, CC du Kreiz-Breizh (CCKB)

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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