À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Prix
- 136 €
… profit de la SCI KML, au prix de 2 € HT le m², soit un prix total de 136 € HT. 1/3 Ce prix est justifié par le fait que le terrain en q …
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- Prix au m²
- 2 € / m²
… e cadastrée section YE numéro 210 au profit de la SCI KML, au prix de 2 € HT le m², soit un prix total de 136 € HT. 1/3 Ce prix est justifié p …
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- Surface
- 68 m²
… ion, le cabinet Roux & Jankowski a proposé d'extraire une parcelle de 68 m² de la parcelle YE numéro 162, cadastrée même section numéro 210, afin …
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- Parcelles
- YE 70, YE 162, YE 210
… é qu'une partie d'un silo construit sur la parcelle cadastrée section YE numéro 70, propriété de la société civile immobilière dénommée « KM2L » représe …
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- Lieu
- 13 RUE OLLIVIER PERRIN
… hat par la commune : parcelle de voirie 5 PSE 266//BD/395// ROSTRENEN 13 RUE OLLIVIER PERRIN | 16/06/2025 157 100 | 0,54 Achat par la commune Moyenne | 2,66 Méd …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Sandra LE NOUVEL
Président du conseil communautaire, CC du Kreiz-Breizh (CCKB)
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.