En clair
- Lieu
- LOTISSEMENT ZAC LES HAMEAUX VERTS
2026-04-04 : LOTISSEMENT ZAC LES HAMEAUX VERTS — TERRES DE BOURG TRANCHE 2 NORD — NOM DE RUE Il convient de donner …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Vraie-Croix
1 rue du Grand-Chêne
56250 La Vraie-Croix
02 97 67 23 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Pascal GUIBLIN
Maire, La Vraie-Croix
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.