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Présentation du projet d'aménagement et de développement durable PADD PLUI

Conseil municipal de La Vraie-Croix · séance du mercredi 28 janvier 2026 · transmis en préfecture le 30 janvier 2026

Les 14 décisions de cette séance

Titre officielPRESENTATION DU PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE PADD PLUI

Lu par LicesPrésentation du projet d'aménagement et de développement durable PADD PLUI

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le service

Mairie - La Vraie-Croix

1 rue du Grand-Chêne
56250 La Vraie-Croix

02 97 67 23 62Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal GUIBLIN
Maire, La Vraie-Croix

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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